Toute l'actualité > Tribunal, Travail

  • Peine de travail de 250 heures pour une agression dans un parc à conteneurs

    Peine de travail de 250 heures pour une agression dans un parc à conteneurs

    Un Schaerbeekois de 26 ans a été condamné vendredi à une peine de 250 heures de travail par le tribunal correctionnel de Bruxelles.  [...] Lorsque les employés ont rouvert la grille pour laisser entrer un autre client, le prévenu a démarré et a foncé vers l'un des travailleurs.  [...] Le tribunal n'a pas cru le prévenu et l'a condamné à une peine de travail.  [...]

    Peine de travail de 250 heures pour une agression dans un parc à conteneurs

  • Les comportements de Victor, l'un des agresseurs de Kevin Marichal, jugés inquiétants

    Les comportements de Victor, l'un des agresseurs de Kevin Marichal, jugés inquiétants

    Le jeune prévenu avait écopé d'une peine de travail de 100 heures devant la chambre de la jeunesse du tribunal de première instance de Bruxelles, en novembre dernier.  [...] En appel, le juge a rappelé l'extrême gravité des faits et a estimé que la version de Victor, selon laquelle il avait été lui-même surpris par l'agressivité de son comparse qui serait l'auteur des coups de couteau mortels, ne tenait pas la route.   [...] Le juge a également épinglé le fait que Victor n'avait pas respecté certaines conditions, notamment ne plus avoir de contacts avec les deux autres jeunes qui l'accompagnaient au moment des faits.   [...]

    Les comportements de Victor, l'un des agresseurs de Kevin Marichal, jugés inquiétants

  • Nivelles: mesure de faveur pour un joueur qui a frappé un arbitre

    Nivelles: mesure de faveur pour un joueur qui a frappé un arbitre

    Le tribunal correctionnel de Nivelles a accordé la suspension du prononcé avec un délai d'épreuve de trois ans, mercredi, à un habitant de Saint-Josse.  [...] Il a subi une incapacité de travail de trois jours. Condamné sévèrement par défaut, le prévenu qui a fait opposition au premier jugement a nié, devant le tribunal, toute intention de frapper l'arbitre.  [...] Dans son jugement, le tribunal estime que ces contestations ne sont pas crédibles, l'auteur ayant été formellement reconnu sur photo.  [...]

    Nivelles: mesure de faveur pour un joueur qui a frappé un arbitre

  • Brabant wallon: deux prêtres reconnus coupables de blanchiment

    Brabant wallon: deux prêtres reconnus coupables de blanchiment

    Le tribunal correctionnel de Nivelles a condamné Yves L., un prêtre de 72 ans, pour blanchiment.  [...] Son supérieur hiérarchique, le Wavrien Christian V., 61 ans, primat de la Petite Église Apostolique Vieille-catholique, est condamné à six mois de prison avec sursis et à une amende de 5.500 euros.   [...] qui travaille en Chine. Le Wavrien, devant le tribunal, affirmait être de bonne foi et disait ne pas s'être posé la question de l'origine de cette somme.  [...]

    Brabant wallon: deux prêtres reconnus coupables de blanchiment

  • Alerte au palais de justice de Bruxelles: deux juges menacés dont Benoît Dejemeppe

    Alerte au palais de justice de Bruxelles: deux juges menacés dont Benoît Dejemeppe

    Le palais de justice de Bruxelles est en alerte, depuis ce mardi matin, suite à une lettre de menaces reçue, visant deux juges.   [...] Ainsi, le premier président du tribunal de première instance, Luc Hennart, nous confirme avoir distribué, ce matin, un message demandant à tous les magistrats travaillant au palais de justice de la place Poelaert, de limiter au maximum leurs déplacements dans le bâtiment.  [...] Moeremans, vice-président du tribunal de première instance. Ceux-ci sont actuellement injoignables.  [...]

    Alerte au palais de justice de Bruxelles: deux juges menacés dont Benoît Dejemeppe

  • Tribunal Nivelles - Michel Lelièvre débouté de sa demande de dédommagement dans un dossier de stupéfiants

    Tribunal Nivelles - Michel Lelièvre débouté de sa demande de dédommagement dans un dossier de stupéfiants

    Le tribunal correctionnel de Nivelles a débouté Michel Lelièvre, lundi, de sa demande de dédommagement (symbolique) introduite dans le cadre d'un dossier de stupéfiants.  [...] Le tribunal estime en effet que l'intention méchante n'est pas prouvée dans le cas d'espèce, alors qu'elle est requise pour que la prévention de dénonciation calomnieuse soit déclarée établie.  [...] Michel Lelièvre comparaîtra, lui, le 9 décembre devant le tribunal de l'application des peines dans le cadre de sa demande de détention limitée.  [...]

    Tribunal Nivelles - Michel Lelièvre débouté de sa demande de dédommagement dans un dossier de stupéfiants

  • Clabecq: reprise probable des négociations mais pas du travail chez NLMK

    Clabecq: reprise probable des négociations mais pas du travail chez NLMK

    Clabecq. reprise probable des négociations mais pas du travail chez NLMK.  [...] Lorsque la grève s'est déclenchée la semaine dernière, la direction de NLMK a contesté les raisons invoquées par le personnel, à savoir un manque d'empressement du groupe sidérurgique à entamer des négociations sur l'égalité de traitement entre le personnel du site de Clabecq et celui de La Louvière.   [...] Et la direction avait précisé qu'elle n'entendait pas discuter avant une reprise du travail, annonçant au passage le transfert de commandes vers le Danemark.  [...]

    Clabecq: reprise probable des négociations mais pas du travail chez NLMK

  • Bruxelles: 15 faux employeurs renvoyés en correctionnelle pour une fraude de 10 millions

    Bruxelles: 15 faux employeurs renvoyés en correctionnelle pour une fraude de 10 millions

    Quinze personnes, soupçonnées d'avoir organisé une gigantesque fraude à la sécurité sociale, ont été renvoyées jeudi devant le tribunal correctionnel, sur décision de la chambre du conseil de Bruxelles.  [...] L'enquête a recensé 2.996 cas d'assujettissements frauduleux, autrement dit de fausses relations de travail déclarées à l'ONSS (Office National de Sécurité Sociale).  [...] Jeudi, la chambre du conseil de Bruxelles a donc suivi le réquisitoire et a renvoyé les quinze personnes soupçonnées d'avoir mis en place ce système frauduleux, devant le tribunal.  [...]

    Bruxelles: 15 faux employeurs renvoyés en correctionnelle pour une fraude de 10 millions

  • Tribunal correctionnel de Bruxelles: Ali A. plaide son acquittement dans le procès Lemmens

    Tribunal correctionnel de Bruxelles: Ali A. plaide son acquittement dans le procès Lemmens

    Me Preumont s'est appliqué à convaincre le tribunal que son client n'avait pas servi de prête-nom à Ridouan M.  [...] Le président du tribunal a également ré-interrogé Ali A. concernant certaines écoutes téléphoniques dans lesquelles Ridouan M.  [...] Une vingtaine de personnes sont prévenues devant le tribunal d'avoir fait partie d'une organisation criminelle, entre 2005 et 2009.  [...]

    Tribunal correctionnel de Bruxelles: Ali A. plaide son acquittement dans le procès Lemmens

  • Tribunal correctionnel de Bruxelles. Zakaria O. conteste avoir pris part au trafic de la place Lemmens.  [...] L'individu est prévenu devant le tribunal correctionnel, ainsi qu'une vingtaine d'autres personnes, d'avoir fait partie d'une organisation criminelle active dans la vente de cannabis.  [...] Zakaria O., un commis de cuisine âgé de 25 ans, a été interrogé, lundi, par le président de la 61e chambre du tribunal correctionnel de Bruxelles, Olivier Bastyns.  [...]

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